Je suis un vendeur basé aux États-Unis sur Etsy qui expédie de petits colis vers l'UE. Je suis confus quant à la façon dont la taxe douanière est calculée par article.
À partir du 1er juillet 2026, un droit de douane forfaitaire de 3 € s'applique par catégorie d'article sur les colis B2C d'une valeur inférieure ou égale à 150 €. Un « article » est défini par ligne de déclaration dans vos documents douaniers. Cela signifie que si vous expédiez un colis contenant trois t-shirts identiques sur une seule ligne, cela constitue une catégorie d'article et un droit de 3 €. Si vous expédiez un colis avec un t-shirt, une tasse et un poster sur trois lignes distinctes, cela constitue trois catégories d'articles et un total de 9 € de droits.
Le droit est perçu que vous utilisiez l'IOSS ou non. Pour les règles exactes de catégorisation des produits, vous devez consulter les orientations officielles publiées le 8 juin 2026 ou vous adresser à votre commissionnaire en douane.
Révisé par nos éditeurs le 30 oct 2026. Informations générales, pas un conseil juridique ou fiscal. Voir notre suivi des règles UE.
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